Les organes classiques d'une association.
L’assemblée générale:
C’est l’instance souveraine de l’association. Elle réunit tous les membres dont la présence est prévue par les statuts. On distingue principalement deux sortes d’assemblées générales.
1 - L’assemblée générale ordinaire
Elle se réunit habituellement une fois par an. Elle fait le bilan de l’année écoulée et se prononce sur les projets. L’ordre du jour et la convocation aux assemblées générales ordinaires sont généralement de la compétence du conseil d’administration. À défaut de dispositions statutaires ou réglementaires, on peut utiliser tout moyen de convocation : affiches, lettres individuelles, presse, courriel. En principe, tous les membres sont convoqués, mais les statuts peuvent prévoir de n’en convoquer que certains (par exemple seuls des délégués élus localement dans le cas d’une association nationale), ou d’attribuer des droits de vote inégaux, ou encore de n’attribuer le droit de vote qu’à certaines catégories de membres.
2 - L’assemblée générale extraordinaire
Elle peut être convoquée par le conseil d’administration ou exceptionnellement à la demande d’un certain nombre d’adhérents déterminé par les statuts, à n’importe quel moment de l’année. Elle peut d’ailleurs être réunie en même temps que l’assemblée ordinaire. Le plus souvent, il s’agit de décider de modifications dans les statuts, voire de se prononcer sur la dissolution de l’association. Cependant, certaines associations convoquent des assemblées générales extraordinaires pour des situations exceptionnelles. En l’absence de dispositions statutaires spécifiques, elles fonctionnent comme des assemblées générales ordinaires. On peut distinguer aussi l’assemblée générale constitutive et l’assemblée générale de dissolution.
Le conseil d'administration de l'association
et/ou
Le bureau de l'association
Ce sont les instances dirigeantes de l’association.
Ce sont des lieux de réflexion, de proposition, de décision. Les membres du conseil d’administration reçoivent une délégation de l’assemblée générale pour gérer les affaires courantes et le bon fonctionnement de l’association. Le conseil d’administration rend compte de son mandat lors de l’assemblée générale suivante.
Il est composé de membres de l’association, généralement élus par l’assemblée générale.
Tout membre du conseil d’administration est considéré comme dirigeant de l’association et peut voir sa responsabilité personnelle mise en cause.
Le nombre des administrateurs est variable.
Le conseil d’administration se réunit plusieurs fois par an.
Son bureau prépare l’ordre du jour de la réunion.
Ce sont généralement les statuts qui fixent l’étendue des pouvoirs des administrateurs.
Le rôle du conseil d’administration est avant tout d’organiser et de veiller à l’animation des activités de l’association.
Les compétences habituelles du conseil d’administration sont les suivantes :
• programmation et suivi des activités ;
• préparation de l’assemblée générale ;
• préparation du budget annuel ;
• embauche et licenciement des salariés ;
• avis sur les admissions et les exclusions des membres.
